G11 - Du contrôle interne à la maîtrise des risques

Thème et objectifs :

Nous constatons un profond décalage entre une organisation historique de l’entreprise qui est verticale alors qu’en réalité, le fonctionnement par processus, nécessite une organisation horizontale. Il en est de même de nos méthodes comptables et nous voyons bien qu’à l’approche des comptes par fonction, il faut progressivement substituer une approche par processus. En effet, quand nous voulons nous assurer de la qualité des comptes d’une entité, il est "efficace" de commencer par identifier les processus qui sont porteurs de risques d’une traduction comptable incorrecte.
De nouvelles obligations légales sont issues de récents scandales comptables, notamment la loi de Sécurité financière en France, et le Sarbanes-Oxley Act aux Etats-Unis. Ces textes mettent en avant un renforcement de la gestion des risques et du contrôle interne.
Un grand référentiel comme le COSO donne une définition large du contrôle interne : véritable système de contrôle doté de composantes parmi lesquelles se trouve l’identification des risques. Le nouveau COSO, COSO II, va plus loin encore puisqu’il préconise une démarche complète de gestion de risques au sein du dispositif de contrôle interne.
Tout cela était déjà contenu dans nos bonnes pratiques depuis fort longtemps, certes, mais nous voilà invités à y porter une plus grande attention, non par effet de mode mais par nécessité dans l’environnement actuel.

Face à ces évolutions des questions se posent :

• De quels risques parle-t-on ?
• De ceux du passé ?
• De ceux du futur ?
• Et les autres ?

Les métiers comptables sont légitimes en matière de risques, mais ils ne sont pas les seuls. Des fonctions de l’entreprise le sont aussi.

• Comment organiser efficacement la liaison avec ces fonctions : la stratégie, l’audit interne, la sécurité industrielle, la qualité, l’environnement, les assurances, etc ?
• Parallèlement, comment s’assurer que l’analyse des risques ne laisse pas de risques orphelins ?
• Quelle est l’approche de la corporate governance dans ce domaine, les conseils d’administration se sentent-ils concernés et les comités d’audit ?

Le groupe de travail va tenter de répondre à certaines de ces questions. Pour ce faire, il va conduire une réflexion dont le point d'entrée est : ces nouvelles obligations représentent-elles des menaces ou des opportunités ?

• Du côté des menaces il s'agit de subir une obligation de plus et de la traiter dans un esprit de bureaucratie tatillonne et légaliste.
• Du côté des opportunités, le fait de mieux maîtriser nos processus nous donne-t-il une chance de constituer une base de connaissance de nos meilleures pratiques professionnelles qui constitueraun "socle commun", et donc le point de départ, d'autres travaux, comme par exemple : l'évolution des systèmes d'information et de gestion, la rationalisation des modes opératoires et le suivi des activités.

Le groupe de travail, en dépassant le contenu du contrôle interne qui devient trop limité, vise à explorer les opportunités développées ci-dessus pour proposer une évolution du cadre de travail autour de la notion de "socle commun" qui serait le point d'appui à la maîtrise des risques.

Public(s) Cible :

Responsables comptables et financiers ; Auditeurs internes ; Conseils et Experts-Comptables

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