Comment améliorer et rendre plus sûrs la conduite, la gestion et le fonctionnement des organismes sans but lucratif

Introduction

William Nahum, Président de l'Académie

• L'"entreprise associative" : quel poids économique ?

Philippe KAMINSKI, Vice-président de l'Association pour le Développementde la Documentation sur l'Economie Sociale (ADDES)

• Entre secteur public et secteur privé lucratif, l'économie sociale et les organismes sans but lucratif représentent un poids économique et social significatifs au niveau national et européen. Il convient dans les fait d'identifier plus précisément l'importance souvent mal connue de ce secteur.

Présentation du référentiel de bo nne g ouvernance associative

François JEGARD, Président du groupe de travail "Gouvernance associative" de l'Académie, expert-comptable, commissaire aux comptes, cabinet Léo JEGARD & Associés

Pierre MARCENAC, Expert-comptable, commissaire aux comptes, Directeur associé KPMG SA

• Trois principes : équilibre des pouvoirs et contrôleévaluation et prévention des risquestransparence et responsabilité des acteurs

• Trois applications dans le cadre :

du projet associatif et du fonctionnementstatutairedu fonctionnement interne, de l'organisation et des modalités de gestionde la réalisation des actions.

Table ronde :

Les enjeux de la gouvernance associative

Animée par François JEGARD et Monique MILLOT-PERNIN , Présidente du secteur non marchand de la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes, expert-comptable, commissaire aux comptes, cabinet MMP Audit, avec :

• Nicole ALIX , Directrice de la Communication et du Développement des Clientèles du Crédit Coopératif

• Edith ARNOULT-BRILL , Président du Conseil National de la Vie Associative

• Jean-Michel BLOCH-LAINÉ , Président de l'UNIOPSS - Union Nationale Interfédérale des oeuvres et Organismes Privés Sanitaires et Sociaux

• Marie-Thérèse CORNETTE , Conseiller référendaire à la Cour des Comptes

• André de MONTALEMBERT , Directeur Controls du Comité de la Charte

• Bernard MONASSIER , Notaire, Membre du Comité de certification du BVQI France, Monassier et Associés

• Maurice PICARD , Vice-président du Conseil National des Administrateurs et Mandataires Judiciaires