L'Academie

Actualité des normes - Mars 2009

Par CPC - Communication et profession Comptable

Normes professionnelles d'audit : Légifrance - H3C/CNCC

Vie professionnelle : CNCC - IFAC

Réglementation comptable et financière : CNC - AMF

Les normes IFRS : IASB/IFRIC

IFRS au plan européen : Commission européenne - EFRAG


NORMES PROFESSIONNELLES D’AUDIT

H3C / CNCC

Nature du texte

Libellé

Date de

publication

NEP / H3C NEP 910. Certification des comptes annuels des entités mentionnées à l’article L.823-12-1 du code de commerce (NEP petites entités) 14/03/09
Doctrine / CNCC

Attestation « Eco-organismes »

Le document est accessible aux commissaires aux comptes sur le portail de la CNCC

24/03/09
Note / CNCC

Conséquences de la crise financière pour l'arrêté des comptes du 31 décembre 2008 des entreprise d'assurance - Note complémentaire

La note est accessible aux commissaires aux comptes sur le portail de la CNCC

17/03/09
Note / CNCC

Mandat ad hoc - Conciliation - Sauvegarde - Redressement judiciaire - Liquidation judiciaire - Commissaires aux comptes - Réforme - Communication du service juridique

La note est accessible aux commissaires aux comptes sur le portail de la CNCC

02/03/09
Communiqué / CNCC

Comité d’entreprise - Mission du commissaire aux comptes

Le communiqué est accessible aux commissaires aux comptes sur le portail de la CNCC

03/03/09
Document / CNCC

Pack Petites Entreprises v.1.1 - Mise à jour

L'ensemble des fichiers du Pack PE est accessible aux commissaires aux comptes sur le portail de la CNCC

13/03/09

VIE PROFESSIONNELLE

CNCC

Nature du texte

Libellé

Date de

publication

Tableau de synthèse

Nomination obligatoire des commissaires aux comptes (mise à jour)

Le tableau est accessible aux commissaires aux comptes sur le portail de la CNCC

01/04/09

IFAC

Comité / Nature du texte

Libellé

Date de

publication

Guide

Guide sur le contrôle qualité pour les petits et moyens cabinets

(Guide to Quality Control for Use by Small- and Medium-sized Practices)

09/03/09
Guide

Guide de bonnes pratiques sur la formation des comptables

(Good Practice Guide :The Education, Training and Development of Accounting Technicians)

06/03/09

REGLEMENTATION COMPTABLE ET FINANCIERE

CNC

Nature du texte

Libellé

Date de

publication

Recommandation

Recommandation n° 2009-R-02 relative au traitement comptable des quotas d’émission de gaz à effet de serre 05/03/09

AMF

Nature du texte

Libellé

Date de publication

Règlement général

Règlement général de l'AMF - Livre III - Prestataires

Règlement général de l'AMF - Livre IV - Produits d'épargne collective

18/03/09
Communiqué

Publication de la synthèse relative à la consultation publique sur les possibilités de transfert d'une société cotée sur Euronext vers Alternext

Synthèse de la consultation publique

01/04/09

LES NORMES IFRS

IASB/IFRIC

(Seuls les projets sont en accès libre)

Nature du texte

Libellé

Date de publication

Date d'entrée en vigueur

Date limite pour commentaires

Amendements – IFRIC 9 – IAS 39

Amendements à IFRIC 9 et à IAS 39 concernant les produits dérivés incorporés

(Embedded derivatives - Amendments to IFRIC 9 and IAS 39)

12/03/09 30/06/09  
Exposé-sondage

Décomptabilisation - Propositions d'amendements à IAS 39 et à IFRS 7

(Derecognition - Proposed amendments to IAS 39 and IFRS 7)

31/03/09   31/07/09
Exposé-sondage

Impôts sur le résultat

(Income tax)

31/03/09   31/07/09
Document de discussion

Vues préliminaires sur la comptabilisation des contrats de location

(Discussion Paper : Leases : Preliminary Views)

19/03/09   17/07/09

IFRS AU PLAN EUROPEEN

Commission européenne

Nature du texte

Libellé

Date de publication

Date d'entrée en vigueur

Règlement Règlement (CE) n° 254/2009 de la Commission du 25 mars portant adoption au plan européen de l’interprétation IFRIC 12 : Accords de concession de services 26/03/09 29/03/09

EFRAG

Nature du texte

Libellé

Date de publication

Date limite pour commentaires

Avis final

Avis favorable à l’adoption de la révision de la norme IFRS 1, Première adoption des normes internationales d'information financière

(EFRAG's Endorsement Advice on the revision to IFRS 1 'First-time Adoption of International Financial Reporting Standards')

30/03/09  
Appel à commentaires

Appel à commentaires au sujet de l'adoption au plan européen des amendements à IFRIC 9 et à IAS 39 concernant les produits dérivés incorporés

(EFRAG requests comments on its initial assessments of the Amendment to IFRIC 9 and IAS 39 against the EU Endorsement Criteria)

27/03/09 08/05/09
Appel à commentaires

Appel à commentaires au sujet de l'adoption au plan européen d'IFRIC 18, Contributions reçues des clients

(EFRAG requests comments on its initial assessments of IFRIC 18 Transfers of Assets from Customers)

26/03/09 08/05/09
Appel à commentaires

Appel à commentaires au sujet de l'adoption au plan européen d'IFRIC 17, Distribution de dividendes en nature aux actionnaires

(EFRAG requests comments on its initial assessments of IFRIC 17 Distributions of Non-cash Assets to Owners against the EU endorsement criteria)

14/03/09 01/05/09
Réponse finale

Réponse à l’IASB concernant la proposition d’amendements à IAS 24, Information relative aux parties liées

(EFRAG's Final Comment Letter on the ED of proposed amendments to IAS 24 Relationships with the State)

01/04/09  
Document de discussion

Document de discussion sur la présentation de la performance

(Performance reporting : a European discussion Paper)

25/03/09 30/09/09

Liste des Sigles :
AMF : Autorité des Marchés Financiers
CNC : Conseil National de la Comptabilité
CNCC : Compagnie Nationale des Commissaires aux comptes
CRC : Comité de la Réglementation Comptable (France)
EFRAG : European Financial Reporting Advisory Group
H3C : Haut Conseil du Commissariat aux Comptes
IAASB : International Auditing and Assurance Standards Board
IAESB : International Accounting Education Standards Board
IASB : International Accounting Standards Board
IESBA : International Ethics Standards Board for Accountants
IFAC : International Federation of Accountants
IFRIC : International Financial Reporting Interpretations Committee
OEC : Ordre des Experts-Comptables
PAIB : Professional Accountants in Business Committee

L'Académie est une initiative de l'Ordre des Experts-Comptables